Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site [www.nomducinema.fr] l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
-
SAS Cinéma Émotions de Bagnols-sur-Cèze
-
Siège social : 14 rue du Casino, 30200 Bagnols-sur-Cèze
-
SIRET : 99392524700039
-
Responsable de la publication : David Masson
-
Contact : david@emotionscinemas.fr
Hébergeur du site
-
Nom : O2Switch
-
Adresse : Chem. des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand
Activité
La société Emotions Cinemas BSC exploite un établissement de projection cinématographique de 4 salles à destination du grand public.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site ([textes, images, logos, graphismes, vidéos, base de données]) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite.
Responsabilité
Le site emotionscinemas.fr/bagnolssurceze met tout en œuvre pour fournir une information fiable et régulièrement mise à jour.
Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur doit donc s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toute modification qu’il jugerait utile.
Liens hypertextes
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites. Émotions Cinémas BSC décline toute responsabilité quant aux contenus de ces sites externes.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort de Nimes.
